Suisse 
Importer sa cave à vin
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Vous souhaitez vous établir en Suisse, sans pour autant laisser votre collection de vin dans votre pays? L'importation de vos bouteilles sur le territoire helvétique ne vous posera aucun problème. Le tout est de choisir la solution la plus économique en accord avec la réglementation des douanes.

Pour une utilisation non commerciale des produits, la licence d'importateur n'est pas obligatoire. Vous obtiendrez des renseignements sur cette license auprès de l'Office Fédéral de l'Agriculture, Section des Importations et des Exportations, 3003 Berne, tél.: +41 (0)31 322 23 94, e-mail: josef.geissbuehler@blw.admin.ch

A titre privé, vous pouvez donc importer une quantité illimitée de vin, mais vous paierez des droits de douane plus ou moins élevés selon le type d'alcool (vin rouge, blanc, mousseux), la valeur des bouteilles et leur quantité. Si vous ne vous établissez pas en Suisse, vous pourrez importer gratuitement une fois par jour (personnes âgées de 17 ans au moins):

Restrictions quantitatives à l'importation de spiritueux
  Trafic des voyageurs  
Trafic de frontière*
Jusqu'à 15% vol.
2 litres
1 litre
Plus de 15% vol.
1 litre
-
*(personnes résidant à moins de 10 km de la frontière)

Dans le cadre d'un déménagement, vous bénéficierez d'une franchise de 200 litres, à condition d'avoir acheté votre vin au moins 6 mois avant votre entrée en Suisse. Vous devrez tout d'abord déclarer les produits que vous emportez aux autorités douanières de votre pays d'origine, puis présenter une liste de toutes les bouteilles de votre cave aux douanes helvétiques. L'exemption des redevances doit être demandée lors de l'importation, au moyen d'un formulaire à retirer au bureau de douane.

Pour tous renseignements, vous pouvez contacter l'une des directions d'arrondissement des douanes: +41 (0)61 287 11 11 (Bâle), +41 (0)52 633 11 11 (Schaffhouse), +41 (0)22 747 72 72 (Genève), +41 (0)91 910 48 11 (Lugano).

Il n'y a pas de limitation de bouteilles par jour ou par voyage. La quantité de boissons alcooliques d'une teneur en alcool supérieure à 25 degrés ne doit toutefois pas excéder 12 litres. Pour les produits emportés dans le trafic des voyageurs ou de frontière, passé 200 litres, vous devrez donc acquitter les droits suivants:

Tarif douanier suisse pour l'imporatation de vin en trafic voyageur
Type Récipient
  0-20 kg brut (Sfr./kg)  
> 20 kg brut (Sfr./L)
Vin rouge   en bouteilles
0.90
2.40
en fiasques (plus de 1 l jusqu'à 2 l)  
0.60
2.40
en fûts (récipients de plus de 2 l)
0.60
1.00
Vin blanc en bouteilles
0.90
3.00
en fûts (récipients de plus de 2 l)
0.60
3.20

Si vous expédiez votre cave par chemin de fer, route ou avion, sans voyager vous-même avec la précieuse cargaison, les tarifs suivants s'appliquent:

Tarif douanier suisse pour l'imporatation de vin en trafic cargo
Type Récipient
  0-20 kg brut (Sfr./kg)  
> 20 kg brut (Sfr./L)
Vin rouge   en bouteilles
0.50
2.45
en fiasques (plus de 1 l jusqu'à 2 l)  
0.34
2.42
en fûts (récipients de plus de 2 l)
0.34
1.08
Vin blanc en bouteilles
0.50
3.00
en fûts (récipients de plus de 2 l)
0.34
3.27

Pour les vins mousseux, il vous en coûtera 1,80 Sfr./L et 3,50 Sfr./L pour les vins doux jusqu'à 22% vol., qu'ils voyagent en même temps que vous ou pas. Dans tous les cas, dès que la quantité est supérieure à 200 litres, vous devrez en outre payer la taxe sur la valeur ajoutée, soit 7,5% de la valeur de la marchandise.

L'idéal pour profiter de la franchise est de mettre sur la liste des 200 litres les bouteilles les plus chères. Vous aurez aussi la possibilité de faire venir plus tard le reste de votre cave par colis de 20 kg. Quelle que soit la solution retenue, la procédure peut s'avérer coûteuse, mais une bonne cave n'a pas de prix. Les Français par exemple, grands amateurs de vins, ne reculeront certainement pas devant le sacrifice financier...


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